Mentions Légales

Responsable de publication : Alain MAGRAMMANE

MAGMOTO SAS
Zone d'activité du Bois Dion - Rue de la Fosse 6 - 59162 Ostricourt (France)
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

SAS au capital de 30780 € - R.C.S. Lille - 494 893 019
Code APE : 4540Z (Commerce et réparation de motocycles)
N° de TVA : FR76494893019

Hébergement

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - Téléphone : 09 72 10 10 07

Loi informatique et libertés

Conformément à  l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 5 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.
Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à  s'adresser par courrier à :

MAGMOTO SAS - Zone d'activité du Bois Dion - Rue de la Fosse 6 - 59162 Ostricourt (FRANCE)

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés". Les utilisateurs du site Internet magpower.fr sont invités à faire connaître à la société leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.

 

Propriété Intellectuelle

Propriété intellectuelle Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de la société est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à  des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-535 du 1^er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 95/9/CE du 11 mars 1995, concernant la protection juridique des bases de données, la société est productrice de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1^er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.